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Art libre #1 : c’est quoi ?

L’ensemble de ce site et des textes qui y sont publiés est sous licence libre. Plus précisément sous licence CC-BY-SA. C’est un choix qui n’est pas le fruit du hasard et je veux vous en parler parce que c’est important. Pour vous, d’une part, puisque c’est pour ça que vous pouvez lire tout ce que j’écris librement ici, et pour moi d’autre part, parce que ça impacte ma manière de publier (mais ça ce sera pour un prochain article 🙂 ).

Avant de vous expliquer ce choix, il faut que je précise les notions de licences libres pour ceux qui ne connaîtraient pas (pour les autres, rendez-vous la semaine prochaine). L’article d’aujourd’hui est donc un peu technique 🙂 Si l’idée de lire cet énorme bloc de texte un peu touffu vous rebute, je vous conseille chaudement d’aller zieuter le panneau dédié (n°3) de l’expo Les Ordis Libres[1]Les Ordis Libres : Au passage n’hésitez pas à aller voir le reste de l’expo, qui parle de logiciel libres, d’internet, etc. oui je fais partie de l’asso qui développe cette … Continue reading.

NOTA : avant de commencer je précise que je ne vais parler ici que de textes, de livres, pas d’œuvres musicales, audio-visuelles, etc). Même si la plupart des éléments sont communs, il y a des subtilités pour ces œuvres que je ne maîtrise pas.

Le droit d’auteur

Je ne peux pas parler de licences libres sans d’abord parler de droit d’auteur puisque c’est la base. Maintenant si le Code de la Propriété Intellectuelle [2]Code de la Propriété Intellectuelle : appelé CPI dans la suite de l’article et que vous pouvez trouver en intégralité ici : www.legifrance.gouv n’a pas de secret pour vous, n’hésitez pas à passer au paragraphe suivant.

En France, le droit d’auteur est composé de deux éléments : le droit moral et le droit patrimonial définis tous deux dans le CPI.

Le droit moral est le plus simple :

L’auteur jouit du droit au respect de son nom, de sa qualité et de son œuvre. Ce droit est attaché à sa personne. Il est perpétuel, inaliénable et imprescriptible.

Legifrance – CPI – art L121-1

Cela signifie que quoi qu’il arrive, une œuvre que vous avez publiée est la votre (en fait même avant que vous l’ayez publiée, du moment que vous avez commencé à l’écrire). Personne ne peut la revendiquer comme sienne.

Le droit patrimonial est quant à lui ce qui vous permet de gagner potentiellement de l’argent avec votre œuvre puisqu’il s’agit du droit d’exploitation. Dans le cadre d’un roman ce droit est surtout constitué du droit de reproduction défini comme suit :

La reproduction consiste dans la fixation matérielle de l’œuvre par tous procédés qui permettent de la communiquer au public d’une manière indirecte.

Legifrance – CPI – art L122-3

De base, c’est l’auteur qui détient ce droit de reproduction et d’exploitation et ce toute sa vie durant (puis ses héritiers pendant 70 ans mais c’est un autre sujet). Et personne n’a le droit de reproduire une œuvre sans l’autorisation de celui-ci. Il peut donner cette autorisation selon l’article ci-dessous du CPI :

Le droit de représentation et le droit de reproduction sont cessibles à titre gratuit ou à titre onéreux.

Legifrance – CPI – art L122-7

Donc il est possible d’autoriser d’autres personnes a reproduire votre œuvre. Il y a plein de façon de faire ça, mais celle qui nous intéresse aujourd’hui passe par…

Les licences libres

Donc, en droit français on l’a vu, l’auteur est le seul à avoir droit de reproduction de son œuvre. Il peut céder ce droit, soit titre onéreux lorsque c’est un éditeur «classique», mais ce sera pour un autre article, soit à titre gratuit.

Et c’est ça que font les licences libres : donner des autorisations d’entrée de jeu, sans avoir à négocier un contrat à chaque fois.

Il en existe plusieurs, à ma connaissance : les creative commons[3]Pour tous les détails, vous pouvez consulter leur site ici : Creative Commons – licences. et la licence art libre[4]Art libre. Je vais ici détailler les creative commons parce que c’est le plus compliqué et je dirai un petit mot sur la licence art libre à la fin. C’est parti.

Licences Creative Commons

Le principe de base des licences creative commons est que l’auteur autorise tout le monde à utiliser son œuvre, à la reproduire et la repartager sous certaines conditions :

  • -BY- / Attribution : il faut citer l’auteur/la source de l’œuvre utilisée. Cette contrainte est obligatoire et commune à toutes les licences CC. Elle correspond au droit moral du CPI.
  • -ND- / Pas de modification : l’auteur autorise à republier l’œuvre mais pas à la modifier.
  • -NC- / pas d’utilisation commerciale : l’auteur autorise à republier l’œuvre, la modifier éventuellement, la repartager, tant qu’il n’en fait pas commerce.
  • -SA- / partage à l’identique : l’auteur autorise à republier l’œuvre ou des œuvres dérivées à condition que ce soit sous la même licence.

Ces conditions peuvent être combinées. Par exemple, mon site qui est sous licence CC-BY-SA autorise à publier, reproduire l’œuvre, à la modifier et à en faire une exploitation commerciale à condition de citer la source et de diffuser les œuvres ainsi créées sous la même licence.

Pour ce qui est de la licence Art libre, je vous laisse voir leur site pour plus de détails, mais en gros, elle correspond à la licence CC-BY-SA et les deux sont compatibles. C’est-à-dire que vous pouvez diffuser sous licence Art libre une œuvre publiée initialement sous licence CC-BY-SA et vice-versa.

Conclusion

Maintenant que j’ai posé les bases de ce qu’est une licence libre, je vais pouvoir vous expliquer pourquoi j’ai choisi de publier mes textes ainsi mais ce sera pour la semaine prochaine car cet article est déjà beaucoup trop long.

Si vous avez appris quelque chose ou si vous connaissez des gens qui pourraient apprendre des choses n’hésitez pas à partager cet article. Pour ne pas louper la sortie du prochain article, vous pouvez me suivre sur les réseaux sociaux : sur Twitter (@MlleEllute) ou Framasphère (mlleellute@framasphere.org).

À bientôt.

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